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Claude Doucouloux favard
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Ce livre part d'un constat: l'oeuvre d'art est devenue un produit du commerce mondial que des galeries, généralement multinationales, proposent aux amateurs dont beaucoup sont de véritables spéculateurs. Dans ce contexte, si la marchandise vient à manquer, elle se fabrique via de nombreux faussaires plus ou moins habiles. L'oeuvre d'art, immergée dans le monde de l'argent, fait alors l'objet de tractations illicites dont certaines affaires de Michel-Ange à Courbet en passant par Brancusi ont fait grand bruit... C'est ici que le juge apparaît et qu'il pénètre dans un univers quelque peu à part: celui des artistes.Dans sa création, l'artiste est loin des contingences matérielles: le droit est là pour assurer la protection de ce qui n'appartient qu'à lui. Mais si le juge est amené à rétablir l'ordre dérangé par les faussaires et autres trafiquants, il n'a pas pour rôle d'apprécier l'oeuvre d'art, pas même son authenticité. Qu'est-ce qu'un faux pour un artiste? Pour un juriste? Si la notion de faux pour les esthètes ne coïncide pas complètement avec celle que retient le droit, il faut entrer dans une définition juridique de droit commun, du droit pénal ou du droit civil, ce qu'explore ici cet ouvrage inédit et illustré.Peintre amateur, Claude Ducouloux-Favard est avocat honoraire du barreau de Paris et maître de conférences honoraire de l'université Paris-Dauphine. Elle s'adresse aussi bien aux acteurs de l'art et du droit qu'aux étudiants et grand public passionnés.
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Que connaît-on en France de la mafia Sicilienne ? Quel est le quotidien d'un Sicilien ? Que faut-il, au juste, révéler à un lecteur Français ? Est-ce que tout a été dit sur l'emprise et la peur générées par l'existence de la mafia ? Qui sont les mafieux ? Comment sont-ils recrutés ? Formés ? Quel est l'avenir de la mafia ? Péricliter ? Se développer ? S'adapter aux malaises de nos sociétés occidentales et en bénéficier ? Qui lutte contre la mafia en Italie ? Que font les politiciens ? L'Eglise ? Les médias ? Les habitants ? Quels sont exactement les dangers ? Et en quoi la mafia est internationale ? Cet ouvrage répond (entre autres) à ces questions, décortique les principes d'organisation de la mafia italienne et détaille les sources des difficultés futures (le traitement des déchets, par exemple). Le lecteur, progressivement, sur la base d'une documentation très riche, sera plongé dans la réalité de la mafia, au coeur de son fonctionnement et de ses perspectives. Ce véritable voyage, très dépaysant, sera fort utile pour comprendre le passé de la Sicile, et aussi le monde de demain. L'auteur parfaitement bilingue est très proche du milieu des juges et des universitaires impliqués dans la lutte anti-mafia.
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Les paradis fiscaux et judiciares ; de la fraude au crime
Claude Doucouloux-favard
- Riveneuve
- 9 Septembre 2010
- 9782360130016
Il n'est guère question de la " Crise " sans que l'on évoque les paradis fiscaux comme s'ils étaient les responsables de ce qui arrive au monde. Mais que sont-ils exactement, qui les utilisent et à quelle fin ? Qu'est-ce qui les caractérise suffisamment pour que des organismes internationaux de l'importance de l'OCDE, de l'ONU ou du G 20 les montrent du doigt en dressant des listes noires, assorties parfois de listes grises ? Cet ouvrage tente de répondre à ces questions en s'appuyant sur une riche documentation non exclusivement livresque, mais illustrée par des cas d'espèce tirés de jugements répressifs souvent non publiés. Ces pages ont pu ainsi mettre en lumière comment les paradis fiscaux constituaient les noeuds des réseaux internationaux du commerce honnête comme de la criminalité organisée. L'auteur en déduit que s'ils favorisent la corruption internationale, voire des crimes plus graves encore, ils n'en sont pas les auteurs ; ils ne sont qu'un important facteur criminogène. Lutter directement contre eux ne peut être que insuffisant à assainir l'économie internationale. En effet les paradis fiscaux sont aussi parfois utiles aux multinationales décentes et ils sont des Etats souverains, maîtres dans l'art de rendre particulièrement attractive aux non résidents leur législation. Ils ne peuvent donc être combattus que sur le terrain de la fraude internationale dans tous ses aspects.
