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Claude Grange
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Maîtrise d'ouvrage publique et ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée ; dispositions issues de la loi MOP codifiées dans le CCP
Claude Grange
- Le Moniteur
- Guides Juridiques
- 17 Juin 2020
- 9782281134117
Depuis plus de 30 ans, la loi MOP, désormais intégrée dans le Code de la commande publique, régit les relations entre maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et entreprises qui participent aux opérations de construction publique.
De nombreuses réformes et évolutions jurisprudentielles sont intervenues pour adapter son régime juridique aux changements économiques du secteur et aux pratiques de la commande publique, mais sans remettre en cause ses principes fondamentaux.
Ce guide, essentiel pour comprendre l'application de cette réglementation, oriente sur le rôle et les obligations de chaque intervenant à chaque étape d'une opération de construction.
Les relations entre les différents intervenants sont détaillées afi n de prévenir les risques et éviter les contentieux potentiels. Des études de cas, élaborées à partir de la jurisprudence et de retours d'expérience, permettent d'adopter les bonnes pratiques tant d'un point de vue contractuel qu'organisationnel.
Cette cinquième édition intègre les modifi cations du droit de la commande publique issues de l'intégration de la loi MOP dans le Code de la commande publique ainsi que les références jurisprudentielles les plus récentes.
Grâce à cet ouvrage, la réglementation relative à la maîtrise d'ouvrage publique et ses rapports avec la maîtrise d' oeuvre privée est enfin accessible, compréhensible et applicable dans un cadre sécurisé.
Les Éditions du Moniteur ont le plaisir de vous présenter leur nouvelle parution :
« Maîtrise d'ouvrage publique et ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée ».
Maîtriser les relations entre les acteurs d'une opération de travaux Cette 5e édition, essentielle pour comprendre la loi MOP désormais intégrée dans le Code de la commande publique, permet de maîtriser toutes les étapes d'une opération de construction.
Cet ouvrage détermine quels sont les cas d'application de cette loi en prenant en compte sa codification depuis le 1er avril 2019.
Grâce à une étude approfondie de l'ensemble de son régime, l'auteur détaille les relations entre les maîtres d'ouvrage, les maîtres d'oeuvre et les entreprises, ainsi que les règles visant à protéger l'oeuvre de l'architecte.
Ce guide est destiné à tous les acteurs qui participent à une opération de construction : maître d'ouvrage ou son assistant, mandataire, maître d'oeuvre et entrepreneur ou sous-traitant, réalisant ou souhaitant réaliser des ouvrages publics immobiliers. -
Depuis près de 30 ans, la loi MOP régit les relations entre maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et entreprises qui participent aux opérations de construction publique. De nombreuses réformes et évolutions jurisprudentielles sont intervenues pour adapter son régime juridique aux changements économiques du secteur et aux pratiques de la commande publique, mais sans remettre en cause ses principes fondamentaux. Ce guide, essentiel pour comprendre l'application de la loi MOP, oriente sur le rôle et les obligations de chaque intervenant à chaque étape d'une opération de construction. Les relations entre les différents intervenants sont détaillées afin de prévenir les risques et éviter les contentieux potentiels. Des études de cas, élaborées à partir de la jurisprudence et de retours d'expérience, permettent d'adopter les bonnes pratiques tant d'un point de vue contractuel que organisationnel. Cette troisième édition intègre notamment les références jurisprudentielles les plus récentes ainsi qu'un nouveau chapitre consacré à la remise en cause des contrats qui analyse les règles relatives à la nullité ainsi que les conséquences de leur résiliation. Grâce à cet ouvrage, la loi MOP est enfin accessible, compréhensible et applicable dans un cadre sécurisé. Ce guide est destiné à tous les acteurs qui participent à une opération de construction : maître d'ouvrage ou son assistant, mandataire, maître d'oeuvre et entrepreneur ou sous-traitant, réalisant ou souhaitant réaliser des ouvrages publics immobilier.
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Depuis plus de 20 ans, la loi MOP régit les relations entre maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et entreprises et s'applique à la très grande majorité des constructions publiques. Les profondes modifications qu'elle a connues récemment (transferts de maîtrise d'ouvrage issus de la nouvelle décentralisation, apparition des PPP, contentieux liés à l'exécution de travaux) rendent indispensable une nouvelle analyse de sa portée. Cet ouvrage est unique en son genre car il analyse et explique la loi MOP dans son nouvel environnement réglementaire et jurisprudentiel afin d'en faciliter l'application. Essentiel pour comprendre et maîtriser les évolutions de la loi MOP, ce guide est utile à chaque étape d'une opération de construction : choix du régime juridique, financement, passation des différents contrats, statuts, rôles et missions de chacun des partenaires, droit moral du maître d'oeuvre. L'expérience de l'auteur offre une vision inédite de la loi MOP qui permet de dégager les principes d'une bonne organisation d'une opération de construction dans le respect des relations contractuelles entre l'ensemble des intervenants. Désormais, le maître d'ouvrage, le maître d'oeuvre et l'entrepreneur bénéficient des conseils et des signaux d'alerte indispensables à la réalisation d'opérations aux enjeux économiques et juridiques considérables.
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Le seul ouvrage qui permet de comprendre et d'appliquer sereinement la loi MOP.
Depuis 25 ans, la loi MOP régit les relations entre maîtres d'ouvrage, maître d'oeuvre et entreprises qui participent aux opérations de construction publique. Nombre de réformes et d'évolutions jurisprudentielles sont intervenues pour adapter son régime juridique aux changements économiques du secteur et aux pratiques de la commande publique mais sans remettre en cause ses principes fondamentaux. C'est pourquoi, ce guide est essentiel pour comprendre l'esprit et la lettre de la loi MOP. Il vous oriente sur votre rôle et vos obligations à chaque étape d'une opération de construction et ce, que vous soyez maître d'ouvrage, assistant à maître d'ouvrage, mandataire, maître d'oeuvre, entreprise de travaux ou sous-traitant. Rôle, obligations et responsabilité ; toutes les relations entre les intervenants sont envisagées pour prévenir les situations à risque et éviter les contentieux potentiels. Des études de cas, élaborées à partir de la jurisprudence et de retours d'expériences, permettent d'adopter les bonnes pratiques tant d'un point de vue contractuel que d'un point de vue organisationnel. De plus, cette deuxième édition intègre la nouvelle version du CCAG-Travaux et bénéficie d'une analyse très détaillée du CCAG-Prestations intellectuelles. Grâce à cet ouvrage, la loi MOP, dont la réputation de complexité n'est plus à faire, est enfin accessible, compréhensible et applicable dans un cadre sécurisé. Ce guide est destiné à tous les acteurs de la construction, maître d'ouvrage mandataire, maître d'oeuvre et entrepreneur, réalisant ou souhaitant réaliser des ouvrages publics immobiliers.
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La loi Mop ; conception et mise en oeuvre d'opération
Claude Grange
- Le Moniteur
- Guides Juridiques
- 12 Avril 2017
- 9782281132632
La loi MOP régit les relations entre maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et entreprises. Elle s'applique à la très grande majorité des opérations de construction publique.
Cette loi est un socle auquel le législateur a peur de toucher.
Cependant, la jurisprudence l'enrichit et la complexifie chaque jour. Cette troisième édition intègre ces changements ainsi que les problématiques attachées au droit d'auteur de l'architecte, partie prenante à toute opération de construction.
Essentiel pour comprendre et maîtriser les évolutions de la loi MOP, ce guide est utile à chaque étape d'une opération de construction pour tous les intervenants.
Ainsi, outre les cas d'application de la loi, ce sont aussi les relations complexes entre les acteurs qui sont analysées.
Cette étude est enrichie d'études de cas, issus de la jurisprudence qui illustrent et rendent enfin accessible une matière complexe.
L'expérience de l'auteur offre une vision inédite de la loi MOP qui permet de dégager les principes d'une bonne organisation d'une opération de construction dans le respect des relations contractuelles entre l'ensemble des intervenants.
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Le dernier souffle : Accompagner la fin de vie
Claude Grange, Régis Debray
- Folio
- Folio
- 5 Septembre 2024
- 9782073047823
«Au Docteur Grange, Le dernier HOMME que j'aurai rencontré dans ma vie. Je suis arrivé dans son hôpital déjà serein, mais peut-être encore troublé. Dès les premiers mots, il a su me rappeler les termes - ou plutôt le terme - de la condition humaine, avec assez de délicatesse pour que je retrouve immédiatement ma joie de vivre, si courte que l'on puisse en fixer l'échéance. Obtenir des malades qu'ils meurent joyeux parce que confiants n'est pas donné à tout le monde. Demandez-lui le secret, il le possède.» Pierre Sanguinetti
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Le peuple des "Origènes" se niche partout : dans les pierres du chemin, les noeuds des troncs d'arbres, les buissons, les lichens des rochers... Depuis des millions d'années, ils regardent en silence les hommes qui ne les voient pas. Explorant méthodiquement les formes des arbres, les reliefs des pierres, le sol des rues, l'artiste s'en approche au plus près et c'est dans ce geste qui consiste à changer la dimension de la réalité que se révèle une figure...
Les Origènes - l'idée d'origine et celle de la transmission font écho derrière ce terme - de Claude Mollard sont les pièces d'une enquête sur une identité culturelle, historique. Un sens aigu de l'observation comme outil, et c'est le cadrage et la composition qui révèlent une figure anthropomorphique.
Les Graphogènes sont les cousins des Origènes. Ils se retrouvent dans les graffitis des street artistes, dans les fresques, les pochoirs, les peintures offertes aux passants. C'est un exercice du regard, un forme d'art de la perception. C'est là que le grapheur apporte sa touche originale. Plus riche sera le graphe, plus riche sera le Graphogène.
