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marc segonds
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Lutte contre le blanchiment de capitaux dans l'UEMOA : Vers une conformité des États membres à la lumière des Quarante, Recommandations du GAFI Tome 2
Sokhna M. M. Fall
- Éditions L'Harmattan
- Harmattan Sénégal
- 8 Février 2024
- 9782336414928
Cet ouvrage explore en profondeur la conformité des États membres de l'UEMOA aux Quarante Recommandations du Groupe d'action financière (GAFI) dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LBC/FT). Il offre une analyse approfondie de l'origine et de la signification de ces normes du GAFI, tout en mettant en évidence les exigences spécifiques que les États doivent respecter pour atteindre la conformité. Au-delà de l'examen des normes en question, ce livre aborde également le rôle de l'Afrique dans cette lutte cruciale et plaide en faveur d'une coopération continentale plus étroite.
Il souligne que la conformité à l'anti-blanchiment dépend de réformes réglementaires, institutionnelles et structurelles substantielles, visant à renforcer la prévention et la répression du blanchiment tout en préservant les droits fondamentaux. L'ouvrage détaille avec précision la teneur desdites réformes requises pour atteindre la conformité des États membres de l'UEMOA à chaque Recommandation du GAFI liée à l'anti-blanchiment. Il insiste sur l'importance d'adopter à cet effet une démarche proactive et plus exhaustive dans la prise d'initiatives pour la lutte contre le blanchiment. -
La dissertation de droit pénal, droit civil et droit public. ENM, lieutenant et commissaire de police, officier de gendarmerie, administration pénitentiaire
Marc Segonds
- Ellipses
- 21 Septembre 2005
- 9782729824006
Les épreuves de dissertation juridique occupent au sein des différents concours auxquels se destinent nombre d'étudiants une place primordiale. La réussite de telles épreuves suppose l'acquisition d'une méthode de dissertation. Elle suppose également un indispensable travail de révision et d'approfondissement des connaissances juridiques.
Tel est l'objet du présent ouvrage destiné notamment - mais non point exclusivement - à toutes celles et ceux qui souhaitent présenter les concours de l'École nationale de la magistrature, de l'École de police ou de la gendarmerie ainsi que l'École nationale de l'administration pénitentiaire. Sont ainsi analysés et traités - tous sous la forme de corrigés entièrement rédigés - 27 sujets de dissertation de droit pénal, de droit civil et de droit public.
Sous la direction de Marc Segonds, maître de conférences à la faculté de droit de Toulouse, directeur des études de l'Institut d'études judiciaires et chargé de formation à l'Institut national de formation de la police nationale. -
Criminalité financière et organisée dans une Europe élargie
Léopoldine Fay
- Éditions L'Harmattan
- Bibliothèques De Droit
- 27 Février 2012
- 9782296961487
Dans le domaine de la lutte contre la délinquance financière et la criminalité organisée, l'élargissement de l'Union vers la Turquie et les Balkans peut être perçue comme problématique. Comment faire fonctionner les instruments européens au sein d'un espace élargi ? Comment ne pas favoriser l'accès au marché commun pour les biens illicites ? L'élargissement doit être une opportunité pour la lutte contre la criminalité financière organisée et non pour l'internationalisation des réseaux criminels.
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1. Les principes fondamentaux du droit pénal général
2. Application de la loi pénale dans le temps.
3. Application de la loi pénale dans l'espace.
4. Interprétation de la loi pénale
5. Appréciation de la validité de la loi pénale.
6. Elément légal de l'infraction.
7. Neutralisation de l'élément légal de l'infraction.
8. Elément matériel de l'infraction.
9. Elément moral de l'infraction.
10. Imputabilité
11. Modes de participation criminelle.
12. Responsabilité du chef d'entreprise.
13. Responsabilité des personnes morales.
14. Droit des peines -
Revue Marché et organisations : les contrats au service de la recherche ?
Guillaume Beaussonie, David Dumont, Marc Segonds
- L'HARMATTAN
- Revue Marche Et Organisations
- 12 Janvier 2011
- 9782296138834
Enjeu essentiel, tant d'un point de vue national qu'international, la recherche est encouragée à se développer en dehors des structures originairement destinées à la contenir. Elle intéresse tout autant le domaine privé que le domaine public, les praticiens que les théoriciens. Comment articuler recherche publique et recherche privée ? Comment assurer leur collaboration ? De quels outils disposent les chercheurs ? Qu'est-ce qu'un « contrat de recherche » ? Qui peut se dire le légitime propriétaire de la recherche ? Comment la valoriser au mieux ?
